Voici un extrait de ce qu'exige l'AFSCA en Belgique lien :
http://www.afsca.be/apiculture/santeanimale/#indemnisations"2.1 Loque américaine
•Agent causal
La loque américaine est une maladie des abeilles qui se transmet par la bactérie Paenibacillus larvae, qui peut sporuler. Les spores peuvent ainsi survivre des dizaines d'années même dans des conditions extrêmes (sécheresse et chaleur). Les jeunes larves (jusqu'à deux jours) sont les plus sensibles à cette maladie, les larves plus âgées ne sont atteintes que si la pression infectieuse est assez élevée. Les abeilles adultes ne sont pas du tout affectées mais transmettent cependant l'agent pathogène. La loque américaine peut provoquer une importante diminution de la productivité et faire dépérir la colonie d'abeilles.
•Symptômes
Les symptômes suivants peuvent faire suspecter la loque américaine:
◦couvain clairsemé composé de cellules fermées, de cellules ouvertes et de cellules contenant des restes de larves atteintes,
◦cellules à l'opercule affaissé,
◦opercules présentant des perforations,
◦les opercules ont une couleur un peu plus foncée que la normale,
◦odeur terreuse, argileuse,
◦le contenu des cellules atteintes est filandreux et de consistance visqueuse (test de l'allumette),
•Propagation
La contamination par les spores peut se faire lors: ◦du nourrissement avec du miel contaminé ou du pollen contaminé,
◦de l'introduction d'abeilles étrangères,
◦de l'utilisation de matériel de seconde main ou contaminé,
◦de l'essaimage.
Les spores se propagent grâce au comportement de nettoyage des abeilles et pendant le nourrissage des larves.
•Prévention et lutte
Le risque de contamination peut être réduit de différentes manières: ◦ne pas nourrir avec du miel et du pollen d'origine inconnue,
◦ne pas utiliser de rayons et de cadres d'origine inconnue,
◦contrôler si le couvain ne présente pas d'anomalies,
◦limiter les contacts avec d'autres colonies d'abeilles.
Si la colonie est suspecte d’être atteinte ou d’être contaminée, l’apiculteur est tenu d’en faire immédiatement la déclaration à l’Unité Provinciale de Contrôle (UPC) dont dépend le rucher. L’UPC envoie alors l'assistant apicole, qui prélève des échantillons et les envoie au CERVA.
En cas de constatation d’infestation de ruche par la loque américaine, il faut prévenir sans délai l’UPC dont dépend le rucher.
Si les échantillons sont positifs (contiennent des spores), la colonie contaminée est soit détruite soit fait l’objet d’une procédure d’essaimage artificiel. Une zone de protection d'un rayon de 3 km autour du foyer est délimitée par l’AFSCA en collaboration avec le bourgmestre. A l'intérieur de la zone de protection, il est interdit de transporter des abeilles et les autres colonies sont examinées pour détecter les contaminations éventuelles. Les abeilles et le matériel apicole ne peuvent pas quitter la zone de protection.
2.2 Loque européenne
•Agent causal
La loque européenne est une maladie des abeilles dont l’agent causal est Melissococcus plutonius, une bactérie qui ne forme pas de spores . Les jeunes larves (jusqu’à 2 jours) sont les seules sensibles. Elles tombent donc très tôt malades. Les cellules dans lesquelles elles se trouvent ne sont plus operculées. Les abeilles qui nettoient s’infectent et contaminent les larves en les nourrissant.
•Symptômes
Les symptômes suivants peuvent faire suspecter la loque européenne :
◦couvain en mosaïque,
◦larves devenant jaunâtre à brunâtre,
◦larves mortes, après dessèchement, devenant une écaille détachable,
◦odeur plus ou moins prononcée de putréfaction ou de vinaigre.
•Propagation
La contamination peut se faire : ◦par les abeilles qui nettoient les cellules,
◦par l’introduction des abeilles étrangères,
◦par l’utilisation de matériel de seconde main ou contaminé.
•Prévention et lutte
Le risque de contamination peut être réduit de différentes manières : ◦désinfection régulière du matériel,
◦de pas utiliser de rayons et de cadres d’origine inconnue,
◦contrôler régulièrement l’état du couvain,
◦limiter les contacts avec d’autres colonies d’abeilles.
Si la colonie est suspecte d’être atteinte ou d’être contaminée, l’apiculteur est tenu d’en faire immédiatement la déclaration à l’Unité Provinciale de Contrôle (UPC) dont dépend le rucher. L’UPC envoie alors l'assistant apicole, qui prélève des échantillons et les envoie au CERVA. Si les résultats sont positifs (destruction ou essaimage artificiel) , une zone de protection d'un rayon de 3 km autour du foyer est délimitée par l’AFSCA en collaboration avec le bourgmestre. A l'intérieur de la zone de protection, il est interdit de transporter des abeilles, et les autres colonies sont examinées pour détecter les contaminations éventuelles. Les abeilles et le matériel apicole ne peuvent pas quitter la zone de protection.
2.3 Acariose
•Agent causal
L’acariose (ou acarapisose) est une maladie de l’abeille causée par l’acarien Acarapis woodi. Cet acarien est un parasite interne obligatoire du système respiratoire de l’abeille qui vit et se reproduit principalement dans la première trachée thoracique de l’abeille. Les abeilles de moins de 10 jours sont plus réceptives.
•Symptômes
C’est seulement à un stade avancé que l’infection devient apparente; ceci se produit généralement au début du printemps.
Les symptômes suivants peuvent faire suspecter l’acariose : ◦abeilles à abdomen gonflé,
◦ abeilles agrippées aux brins d’herbes ou traînantes,
◦traces de diarrhée,
◦vol difficile.
•Propagation
L’infection se propage par contact direct entre abeilles adultes.
•Prévention et lutte
Si la colonie est suspecte d’être atteinte ou d’être contaminée, l’apiculteur est tenu d’en faire immédiatement la déclaration à l’Unité Provinciale de Contrôle (UPC) dont dépend le rucher. L’UPC envoie alors l'assistant apicole, qui prélève des échantillons et les envoie au CERVA. Si les échantillons s'avèrent être positifs, une zone de protection d'un rayon de 3 km autour du foyer est délimitée par l’AFSCA en collaboration avec le bourgmestre. A l'intérieur de la zone de protection, il est interdit de transporter des abeilles, et les autres colonies sont examinées pour détecter les contaminations éventuelles. Les abeilles et le matériel apicole ne peuvent pas quitter la zone de protection.
3. Indemnisations (A.R.du 07/03/2007)
Dans le cas où l’AFSCA ordonne la destruction de colonies (cas d’atteinte par la loque), une indemnité de 125€ pour les ruches en bois et en matière synthétique peut être accordée à l’apiculteur par l’Agence. Les formulaires de demande d’indemnisation doivent être envoyés à l’Unité Provinciale de Contrôle (UPC) dont dépend le rucher. "